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Vous tous
Venez chevaucher avec nous !
La FFE est titulaire auprès d'ETHIAS une assurance collective. Cette assurance couvre en Responsabilité Civile et Individuelle Accident complètentaires les membres en regle de cotisation et en Responsabilité Civile complémentaire les clubs en regle de cotisation.
Une déclaration d'accident peut être demandée à votre club, à la Fédération ou, plus rapide, téléchargée ICI.
Les membres et les clubs sont tenus de se réaffilier spontanément.
Pour imprimer les points essentiels de cette assurance : cliquez ici (*.pdf)
En résumé
! L'assurance souscrite pour vous auprès d'ETHIAS par la FFE est une police collective et complémentaire
Dans le cas d'un préjudice matériel à un tiers dont vous êtes responsable dans le cadre d'une activité équestre, notre police collective agit après et en complément à votre assurance Responsabilité Civile individuelle, professionnelle et/ou familiale éventuelle.
(Dans le cas d'une indemnisation par votre familiale, cette police collective FFE peut couvrir la franchise.)
Dans le cas d'un accident corporel, elle agit après ou en complément à votre assurance hospitalisation éventuelle.
Nous déclarons l'accident à ETHIAS et vous transmettons votre numéro de dossier.
Ensuite,
- dans le cas d'accident sportif, ETHIAS prendra contact avec vous,
- dans le cas d'un préjudice matériel à un tiers, c'est à vous :
soit de transmettre à ETHIAS le montant de ce que votre assurance Responsabilité Civile n'a pas remboursé et les coordonnées de cette assurance.
Soit d'envoyer à ETHIAS une déclaration sur l'honneur comme quoi vous n'êtes pas couvert pas une assurance en Responsabilité Civile.
Cela en rappelant la date de l'accident et votre numéro de dossier
! Si vous êtes propriétaire d'un cheval , nous vous conseillons vivement de contracter une assurance Responsabilité Civile individuelle, car notre assurance collective comprise dans la cotisation FFE ne couvre que durant les activités équestres, leur préparation et la remise en place, pas si votre cheval se sauve tout seul de son pré par exemple
- Assurance en responsabilité civile et en individuelle accident de tous vos bénévoles (à condition qu'ils soient affiliés à la FFE).
- Couverture de vos chevaux lorsqu'ils sont montés par des cavaliers affiliés et que la responsabilité du cavalier est impliquée dans le dommage (montant max. 2.478,94 euros).
- Responsabilité civile organisateur gratuite pour ceux (non professionnels) qui conduisent vos promenades, organisent vos manifestations, etc.
- Attention, cette assurance n'est pas une R.C. exploitation.
Il est indispensable qu'un exploitant de manège soit couvert par un contrat R.C. exploitation.
- Responsabilité civile
Elle couvre les conséquences pécuniaires de la faute qui pourrait être mise à charge du membre du chef de dommages causés à des tiers et résultant de la pratique de l'équitation ou de l'attelage de loisir.
Attention, elle ne couvre pas les dommages causés par un cheval seul (en pâture par exemple), pour cela il faut contracter une R.C. vie privée (dite "assurance familiale") et vérifier qu'elle a bien l'extension pour les propriétaires de chevaux. Certaines compagnies (ETHIAS par exemple) couvrent les propriétaires de chevaux sans supplément de prix.
La garantie n'intervient qu'à défaut ou après épuisement des garanties de tout autre contrat couvrant les mêmes risques (assurance familiale par exemple). Sont exclus de l'assurance les dommages causés aux biens, vêtements et équipements du membre. Il n'y a pas de franchise.
Montants assurés :
- Dommages corporels : 4.957.870,50euros par sinistre.
- Dommages matériels : 619.733,81euros par sinistre.
- Dommages (perte, chômage, dépréciation) causés accidentellement aux chevaux, selles, harnachements et attelages appartenant à un tiers ou à un autre assuré mais dont le membre a provisoirement la garde ou la
jouissance : 2.478,94euros par sinistre.- Individuelle accident
Elle garantit le paiement des sommes prévues en cas d'accident corporel dont le membre pourrait être victime au cours de la pratique de l'équitation ou de l'attelage de loisir.
La garantie s'applique aux accidents survenant tant pendant les activités que ceux se produisant sur le chemin du lieu de réunion, ainsi que les déplacements individuels ou en groupe.
Sont exclus de l'assurance les dommages causés aux biens, vêtements et équipements du membre.
Montants assurés :
- Remboursement des frais de traitement pendant 3 ans au maximum à concurrence du barème de la mutuelle et après son intervention.
- Remboursement des frais de prothèse dentaire à concurrence de 123,95euros par dent sans dépasser 495,79euros par victime.
- Frais funéraires à concurrence de 619,73euros.
- Indemnité en cas de décès : 7.436,81euros
- Indemnité en cas d'invalidité permanente à 100% : 14.873,61euros
- Indemnité en cas d'incapacité temporaire (uniquement pour les indépendants) : 7,44euros par jour pendant 75 semaines au maximum pour autant qu'il y ait perte de revenus professionnels.- Protection juridique
Protection juridique dans le cas où la responsabilité civile du membre est impliquée.
Montants assurés :
- Au pénal : 12.394,35euros par sinistre.
- Au civil : voir RC dommages matériels et corporels.
ATTENTION : Les informations ci-dessus sont données à titre indicatif et ne nous engagent nullement.
La présente annule et remplace tout document ou article similaire antérieur.
Il suffit de vous affilier !
- affiliation individuelle
- affiliation club
